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Directives des fédérations et droits des marques

Pour les équipes professionnelles, il est impératif de se renseigner auparavant sur les directives des fédérations nationales respectives !

Directives des fédérations

Nous déclinons toute responsabilité si le client ne respecte pas les directives des fédérations et si nous produisons des marchandises qui, a postériori, ne pourront être utilisées. Ceci peut arriver par exemple si les logos sont plus grands que la taille autorisée, se trouvent du mauvais côté ou sont plus nombreux que la quantité permise. Il faut également veiller à la taille et au positionnement des numéros.

Droits des marques et droits de propriété

Il incombe entièrement au client, lors de la transmission d’une création à son idée, de veiller à ne violer ni droits des marques, ni droits de propriété. En cas de doute, nous nous réservons le droit de refuser la production des exemplaires.

UGD Sport Diffusion SA | CP 113 | CH-2053 Cernier | Tel. +41 32 853 63 63 | Fax. +41 32 853 64 64 | info(at)ugd.ch